Arrêtés pris par Haut-Léon Communauté

    1024 756 Haut-Léon Communauté

      Fourniture d’un véhicule de collecte des déchets

      Consultez l’arrêté relatif à la procédure de marché concernant la fourniture d’un véhicule de collecte des déchets ménagers à chargement vertical avec grue.

       

      Fonds COVID – Résistance

      Consultez l’arrêté relatif à la participation financière de Haut-Léon Communauté au Fonds « Covid Résistance »

       

      Convention Plan Corps de rue simplifié (PCRS)

      Consultez l’arrêté relatif aux conventions entre HLC et le SDEF

       

      Gestion des congés

      Consultez l’arrêté relatif aux dispositions sur les congés des agents

       

      Mise à disposition d’agents

      Extension des conventions de mise à disposition d’agents dans le cadre de la situation d’urgence sanitaire liée à la pandémie COVID19

       

      Fonds Impulsion Pays de Morlaix

      Participation financière de Haut-Léon Communauté au Fonds Impulsion de soutien local aux petites entreprises mis en place au travers de la plateforme Initiative Pays de Morlaix

      Note de présentation du dispositif

       

      Fonds National d’Aménagement Du Territoire (FNADT) – aide au fonctionnement

      Demande de subvention pour le fonctionnement de la MSAP

       

      Office de Tourisme du Léon

      Tarifs 2020

      Vente de produits partenaires avec convention 2020

       

      Maison des Dunes

      Tarification des produits vendus en boutique

       

      Maison de Services Au Public

      Extension sur le patio pour l’implantation du service économique

       

      Marché

      Etude sur les systèmes de protection contre les submersions marines et l’érosion littorale

       

      Marché

      Gestion des plages – prélèvement et analyse d’échantillons des eaux de baignade

       

      Assurance

      Indemnités d’assurance suite à un dommage

       

      Jardin Georges Delaselle

      Tarifs

       

      Aide jeunes agriculteurs

      Versement de l’aide

       

      Pass Commerce

      Aide Pass Commerce

       

      Conventionnement

      Demande de prolongation d’une convention SAFER et mise en place d’un prêt à usage agricole